Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1147575
Date de dépôt :
24/10/1979
Lieu de dépôt :
NANTES
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 octobre 1979 par monsieur JACQUES FORGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147575.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JACQUES FORGET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°125303 - Publication au BOPI 1981-05